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Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er juillet 2026

Éditeur du siteHébergementDirecteur de publicationPropriété intellectuelleLimitation de responsabilitéLiens hypertextesDroit applicable et litigesContact

1. Éditeur du site

Le site et l'application PAPYRUS Audio (ci-après « le Service ») sont édités par la société PAPYRUS Audio SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Fort-de-France sous le numéro SIRET 852 403 178 00027, dont le siège social est situé 12 rue de la Liberté, 97200 Fort-de-France, Martinique, France.

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 24 852403178
  • Téléphone : +596 596 00 00 00
  • Email : contact@papyrus-audio.com

2. Hébergement

Le Service est hébergé par des prestataires d'infrastructure cloud situés dans l'Union européenne. Les fichiers audio et images sont distribués via un réseau de diffusion de contenu (CDN) permettant un accès rapide et sécurisé depuis tout appareil connecté.

  • Hébergement applicatif : infrastructure cloud européenne (Union européenne)
  • Stockage des fichiers audio : stockage objet compatible S3, région Europe

3. Directeur de publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de PAPYRUS Audio SAS. Pour toute question relative au contenu du Service, vous pouvez le contacter à l'adresse direction@papyrus-audio.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Service (structure, design, textes, logos, marques, interfaces, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de PAPYRUS Audio SAS ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.

Les livres audio proposés sont protégés par le droit d'auteur. Leur reproduction, représentation, téléchargement en dehors du cadre prévu par le Service, ou extraction substantielle de la base de données, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable des ayants droit. Les œuvres du domaine public disponibles sur le Service sont signalées comme telles ; seule l'interprétation audio enregistrée peut, le cas échéant, faire l'objet de droits voisins distincts de l'œuvre originale.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

PAPYRUS Audio SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Service, sans pouvoir garantir l'exhaustivité ou l'absence d'interruption technique. PAPYRUS Audio SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'usage du Service, notamment en cas d'indisponibilité temporaire, de perte de données ou de présence de virus.

6. Liens hypertextes

Le Service peut contenir des liens vers des sites tiers. PAPYRUS Audio SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité qui leur sont propres.

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@papyrus-audio.com ou utiliser notre formulaire de contact.

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